Nous avons obtenue un lac et un très grand terrain à aménager pour créer notre piste rally - buggy ( et peu être piste si certain sont intéressées ! :)
voici le terrain :)
et le lac qui est plus grand que ce qu'il laisse paraître sur la photo. ( des bouées de course vont être posées )
Nous avons aussi un local pour bricoler, de plus le club organisera POUR CEUX QUI LE SOUHAITE des compétitions.
Le jours et l'heure n'est pas définitif mais nous serions partit pour se réunir le dimanche
Nous rappelons que toutes les personnes voulant rejoindre l'association sont les bienvenues ( nous somme à Orgères (10 min au sud de rennes))
l’inscription se fait par mail ( nom, prénom, date de naissance, adresse. ) "lesamisdumodelisme@gmail.com"
IMPORTANT: le terrain et le lac sont accessibles en illimité mais UNIQUEMENT au membres de l'association.
contact
e-mail : lesamisdumodelisme@gmail.com
téléphone : 0677493883
Membres :
Bureau de l'association :
Théo Devigne Guenaël kerbrat Correntin Kerbrat
30 octobre 1995 03 aout 1996 10 Juin 2000
Président vice président secrétaire
co-fondateur de l’association co-fondateur de l’association
référent section référent section
naval véhicules motorisé
Gurvan Dugat
trésorier
Membres de l'association
Gurvan Dugat
trésorier
Membres de l'association
- Théo Devigne
- Corentin Kerbrat
- Gurvan Dugat
- Gwenaël kerbrat
- ...
fiche d'inscription à DEMANDER par mail : lesamisdumodelisme@gmail.com ou
Theo Devigne
47 la Rochelle
35230 Orgères
Theo Devigne
47 la Rochelle
35230 Orgères
Compte Rendu : assemblé général constitutive du 5 avril 2013
points abordés et approuvés :
personnes présentes : Théo Devigne, Gwenaël kerbrat, Corentin Kerbrat, Gurvan Dugat.
personnes présentes : Théo Devigne, Gwenaël kerbrat, Corentin Kerbrat, Gurvan Dugat.
- création de l’association " Les Amis du Modélisme Breton".
- rédaction approbation et dépôt des statuts.
- élection du comité de direction
Théo Devigne Gwenaël kerbrat Corentin Kerbrat
30 octobre 1995 03 aout 1996 10 Juin 2000
Président vice président secrétaire
co-fondateur de l’association co-fondateur de l’association
référent section référent section
naval véhicules motorisé
Gurvan Dugat
trésorier
Gurvan Dugat
trésorier
- décision de la création d'un weekend de rencontre de modélisme (14-15 septembre 2013).
- validation du tracé de la piste buggy.
- détermination du tarif des cotisations.
Les amis
du Modélisme Breton
ARTICLE
1: DÉNOMINATION - DURÉE
Il
est fondé entre les adhérents aux présents statuts, personnes physiques ou
morales, pour une durée illimitée, une association régie par la loi du 1er
juillet 1901 et le décret du 16 août 1901.
Elle est dénommée « Les Amis du Modélisme Breton ».
Elle est désignée par le terme " l'Association " dans les présents statuts.
Elle est dénommée « Les Amis du Modélisme Breton ».
Elle est désignée par le terme " l'Association " dans les présents statuts.
ARTICLE
2: OBJET
L'Association a pour objet:
- de faciliter et
vulgariser la pratique du modélisme et du maquettisme sous toutes ses
formes, ainsi que la pratique des activités en grandeur nature dont sont
issues les reproductions à échelle réduite;
- d'assurer la
formation de base des jeunes aux activités reproduites à échelle réduite,
notamment par l'enseignement des phénomènes physiques, des sciences et
techniques connexes permettant la pratique de celles-ci à toute échelle ;
- d'encourager la
pratique des activités sportives et modélistes par l'organisation de
démonstrations de propagande et de manifestations sportives ouvertes à ses
membres et aux membres d'autres associations pratiquant des activités
similaires.
ARTICLE
3: SIÈGE SOCIAL - ETABLISSEMENTS SECONDAIRES
Le
siège de l'Association est fixé à :
47
la Rochelle
25230
Orgères
Il
pourra être transféré en tout autre endroit par simple décision de l’A.G.. Le
siège est l'établissement principal de l'Association. Il pourra être créé des
établissements secondaires, domiciliés hors le siège de l'Association, chaque
fois que l'activité pratiquée nécessitera la création de tels établissements.
Toute correspondance reçue dans ces établissements secondaires sera transmise
au siège social de l'Association.
ARTICLE
4: SECTIONS
A
l'Association pourront être rattachées des sections correspondant aux
différentes activités pratiquées par les membres de l'Association. Un règlement
intérieur définira le fonctionnement de chacune de ces sections au sein de
l'Association.
ARTICLE
5: COMPOSITION
L'Association se compose
d'adhérents membres.
Tous
les membres actifs doivent être à jour de leur cotisation annuelle, et
titulaires d'une licence fédérale en cours de validité pour les activités pour
lesquelles cette licence est indispensable. Ils s'engagent à fournir à
l'Association au moins 12 heures de travail bénévole par an en rapport avec
leurs compétences ; ils s'engagent également à participer de façon active à
l'organisation et au déroulement de toutes les démonstrations de propagande et
manifestations sportives organisées par l'Association.
Nonobstant les classifications qui pourraient être adoptées par les fédérations et groupements auxquelles adhère l'Association, les membres actifs sont désignés et classés comme suit:
Nonobstant les classifications qui pourraient être adoptées par les fédérations et groupements auxquelles adhère l'Association, les membres actifs sont désignés et classés comme suit:
- . Adulte + de 16 ans (1er Janvier / 31 Décembre)
- . Pilote -16ans / Organisateur/ personnes supplémentaire d’une même famille
Ils
versent un droit d'adhésion lors de leur entrée à l'Association ainsi qu'une
cotisation annuelle. Ils doivent, en outre, souscrire par l'intermédiaire de
l'Association, la licence fédérale annuelle relative à chacune des activités
qu'ils pratiquent conformément aux dispositions prévues par le règlement
intérieur.
Un membre actif peut, à titre exceptionnel, et sous réserves de justification, souscrire la licence fédérale annuelle relative à l'une des activités qu'il pratique par l'intermédiaire d'une autre association, avec l'accord préalable du Comité Directeur.
Un membre actif peut, à titre exceptionnel, et sous réserves de justification, souscrire la licence fédérale annuelle relative à l'une des activités qu'il pratique par l'intermédiaire d'une autre association, avec l'accord préalable du Comité Directeur.
ARTICLE
6: DEMISSION - RADIATION
La
qualité de membre de l'Association se perd par:
- la démission,
- le décès,
- la radiation.
La
radiation est prononcée par l’ A.G. pour non paiement de la cotisation au delà
de deux mois après l'échéance, pour inobservation des règlements ou tous autres
cas d'indiscipline portant atteinte à la sécurité ou à l'activité normale de
l'Association, et pour des motifs graves préjudiciables à l'Association.
En cas de radiation d'un membre titulaire d'une licence fédérale, l'Association informe la fédération de la radiation de ce membre en lui indiquant les raisons de celle-ci.
L’A.G. statue après avoir entendu les explications que le membre visé sera appelé à lui fournir soit directement, soit par l'intermédiaire d'une commission désignée par l’ A.G.
En cas de radiation d'un membre titulaire d'une licence fédérale, l'Association informe la fédération de la radiation de ce membre en lui indiquant les raisons de celle-ci.
L’A.G. statue après avoir entendu les explications que le membre visé sera appelé à lui fournir soit directement, soit par l'intermédiaire d'une commission désignée par l’ A.G.
ARTICLE
7: RESSOURCES
Les
ressources de l'association comprennent:
- le montant des
droits d'entrée et des cotisations acquittées par les membres de
l'Association ;
- le prix des biens
vendus par l'Association ou des prestations de services rendues ;
- les capitaux
provenant des économies réalisées sur le budget annuel des exercices
précédents de l'Association ;
- les dons manuels, et
des établissements d'utilité publique ;
- les subventions de
l'état, des régions, des départements, des communes, de toute collectivité
territoriale et de leurs établissements publics et assimilés ;
- les subventions des
fédérations représentatives des activités présentes et futures pratiquées
au sein de l'Association ;
- les intérêts et
revenus des biens et valeurs appartenant à l'Association ;
- toute autre
ressource qui n'est pas interdite par les lois et règlements en vigueur.
Les
montants du droit d'entrée et de la cotisation annuelle sont fixes par le
bureau directeur, selon les directives de l'Assemblée Générale.
ARTICLE
8: COMPTES
Le
Trésorier tient au jour le jour la comptabilité des recettes et des dépenses
permettant d'établir annuellement le compte d'exploitation et le bilan.
ARTICLE
9: FONDS DE RÉSERVE - CONTRÔLE
Il
est constitué un fonds de réserve où est versé chaque année en fin d'exercice
la partie des excédents de ressources qui n'est pas nécessaire à l'Association
pour son fonctionnement pendant le premier semestre de l'exercice suivant.
La composition du fonds de réserve peut être modifiée par délibération de l’ A.G.. La situation financière de l'Association est soumise au contrôle de deux vérificateurs aux comptes, élus par l'Assemblée Générale et choisis dans son sein en dehors des membres du Comité Directeur. Les livres et les pièces comptables leur sont communiqués par le Trésorier deux semaines avant l'Assemblée Générale.
La composition du fonds de réserve peut être modifiée par délibération de l’ A.G.. La situation financière de l'Association est soumise au contrôle de deux vérificateurs aux comptes, élus par l'Assemblée Générale et choisis dans son sein en dehors des membres du Comité Directeur. Les livres et les pièces comptables leur sont communiqués par le Trésorier deux semaines avant l'Assemblée Générale.
ARTICLE
10: COMITÉ DIRECTEUR Désignation
L'Association
est administrée par un Comité Directeur composé de 3 membres au moins et 5 au
plus, Ne peuvent être élues au Comité Directeur que les personnes de
nationalité française jouissant de leurs droits civiques ou les personnes
majeures de dix-huit ans révolus de nationalité étrangère à condition qu'elles
n'aient pas été condamnées à une peine qui, lorsqu'elle est prononcée contre un
citoyen français, fait obstacle à son inscription sur les listes électorales.
Le membres du Comité Directeur sont élus à main levée par l'Assemblée Générale ; chaque candidat est réputé élu s'il obtient la majorité absolue des membres présents à l'Assemblée Générale, sous réserve que le nombre de membres du Comité Directeur ainsi renouvelé n'excède pas quinze. Dans ce cas, sont réputés élus les candidats ayant obtenu la majorité absolue jusqu'à ce que le nombre total de membre du Comité Directeur atteigne quinze. En cas d'égalité, le Président départage les candidats.
Le recours au scrutin à bulletin secret est possible si l'un des membres présents à l'Assemblée Générale l'exige et que la majorité absolue des membres présents approuve cette demande.
Une personne physique représentant une personne morale peut être membre du Comité Directeur.
Les membres du Comité Directeur sont élus pour une durée de trois ans. Les membres sortants du Comité Directeur sont rééligibles.
Le Comité Directeur a la faculté de pourvoir, en cas de vacance, au remplacement des membres ayant cessé leur activité, si son effectif se trouve alors inférieur à six ; dans ce cas, la nomination sera provisoire et sera soumise à la ratification de la prochaine Assemblée Générale. Ces membres ainsi élus ne le seront que pour le temps d'exercice restant à accomplir par ceux qu'ils remplacent.
Le membres du Comité Directeur sont élus à main levée par l'Assemblée Générale ; chaque candidat est réputé élu s'il obtient la majorité absolue des membres présents à l'Assemblée Générale, sous réserve que le nombre de membres du Comité Directeur ainsi renouvelé n'excède pas quinze. Dans ce cas, sont réputés élus les candidats ayant obtenu la majorité absolue jusqu'à ce que le nombre total de membre du Comité Directeur atteigne quinze. En cas d'égalité, le Président départage les candidats.
Le recours au scrutin à bulletin secret est possible si l'un des membres présents à l'Assemblée Générale l'exige et que la majorité absolue des membres présents approuve cette demande.
Une personne physique représentant une personne morale peut être membre du Comité Directeur.
Les membres du Comité Directeur sont élus pour une durée de trois ans. Les membres sortants du Comité Directeur sont rééligibles.
Le Comité Directeur a la faculté de pourvoir, en cas de vacance, au remplacement des membres ayant cessé leur activité, si son effectif se trouve alors inférieur à six ; dans ce cas, la nomination sera provisoire et sera soumise à la ratification de la prochaine Assemblée Générale. Ces membres ainsi élus ne le seront que pour le temps d'exercice restant à accomplir par ceux qu'ils remplacent.
Fonctionnement
Le
Comité Directeur se réunit au moins deux fois par an sur convocation du
Président ou sur la demande du quart de ses membres.
Le Comité Directeur ne peut délibérer valablement que si au moins la moitié de ses membres est présente.
Les décisions sont prises à la majorité des voix ; en cas de partage, la voix du Président est prépondérante.
Tout membre du Comité Directeur qui, sans excuse valable, n'aura pas assiste à deux réunions consécutives sera considéré comme démissionnaire.
Les membres du Comité Directeur ne peuvent recevoir aucune rétribution en raison des fonctions qui leur sont confiées; toutefois, des remboursements de frais peuvent exceptionnellement leur être accordés, sur présentation des pièces établissant la matérialité des dépenses effectuées. Ces remboursements sont décidés par le Comité Directeur et s'établissent suivant les barèmes fiscaux en vigueur.
Le Comité Directeur surveille la gestion du Bureau Directeur et autorise éventuellement le Président à faire toute aliénation ou toute acquisition.
Les décisions du Comité Directeur sont consignées dans les procès-verbaux de réunion du Comité Directeur.
Le Comité Directeur ne peut délibérer valablement que si au moins la moitié de ses membres est présente.
Les décisions sont prises à la majorité des voix ; en cas de partage, la voix du Président est prépondérante.
Tout membre du Comité Directeur qui, sans excuse valable, n'aura pas assiste à deux réunions consécutives sera considéré comme démissionnaire.
Les membres du Comité Directeur ne peuvent recevoir aucune rétribution en raison des fonctions qui leur sont confiées; toutefois, des remboursements de frais peuvent exceptionnellement leur être accordés, sur présentation des pièces établissant la matérialité des dépenses effectuées. Ces remboursements sont décidés par le Comité Directeur et s'établissent suivant les barèmes fiscaux en vigueur.
Le Comité Directeur surveille la gestion du Bureau Directeur et autorise éventuellement le Président à faire toute aliénation ou toute acquisition.
Les décisions du Comité Directeur sont consignées dans les procès-verbaux de réunion du Comité Directeur.
ARTICLE
11 - BUREAU DIRECTEUR
Désignation
Le
Bureau Directeur est composé au minimum de:
- un Président,
- un vis
président
- un Secrétaire,
- un Trésorier.
Le
Président est élu à main levée par le Comité Directeur. Son mandat est d'un an
renouvelable.
Le Comité Directeur choisit parmi ses membres, à main levée et à la majorité absolue les autres membres du Bureau Directeur. Leur mandat au bureau prend fin en même temps que le mandat du Président.
Le recours au scrutin à bulletin secret est possible si l'un des membres du Comité Directeur l'exige et que la majorité absolue des membres présents approuve cette demande.
Le Comité Directeur choisit parmi ses membres, à main levée et à la majorité absolue les autres membres du Bureau Directeur. Leur mandat au bureau prend fin en même temps que le mandat du Président.
Le recours au scrutin à bulletin secret est possible si l'un des membres du Comité Directeur l'exige et que la majorité absolue des membres présents approuve cette demande.
Fonctionnement
Le
Bureau Directeur est l'organisme d'exécution du Comité Directeur dont il
détient tous les pouvoirs, sauf limitation expresse. Il se réunit sur
convocation du Président chaque fois que les circonstances l'exigent.
L'Association est représentée en justice et dans tous les actes de la vie civile par son Président, ou à défaut, par tout autre membre du bureau ou du comité spécialement habilité à cet effet par le Comité Directeur.
Le Président ordonnance les dépenses dans le cadre du budget et peut déléguer à cet effet ses pouvoirs à tout membre du bureau, sauf au Trésorier; il ouvre les comptes courants bancaires ou postaux.
En cas d'absence, ou d'empêchement il est de plein droit suppléé, en tous ses pouvoirs, par le doyen des membres du Comité Directeur, ou à défaut, par le Secrétaire. Le suppléant du Président ainsi désigné convoque en urgence le Comité Directeur pour désigner un Président par Intérim suivant les mêmes règles que l'élection du Président définies précédemment. Le mandat du Président par Intérim cesse dès que le Président en exercice est en mesure de reprendre ses fonctions.
Le Secrétaire rédige les convocations, les procès-verbaux de toutes les séances du comité, du bureau et des assemblées. Il est, en outre, chargé de la conservation des archives.
Le Trésorier est chargé de tout ce qui concerne la gestion du patrimoine de l'Association. Il effectue tous encaissements et tous paiements, tient la comptabilité des opérations qu'il effectue et en rend compte à l'Assemblée Générale.
En cas d'absence, ou d'empêchement du Secrétaire ou du Trésorier, le Président supplée à ceux-ci jusqu'à la désignation de leur remplaçant éventuel dans les conditions du 3éme alinéa du présent article, que celle-ci soit définitive ou provisoire.
L'Association est représentée en justice et dans tous les actes de la vie civile par son Président, ou à défaut, par tout autre membre du bureau ou du comité spécialement habilité à cet effet par le Comité Directeur.
Le Président ordonnance les dépenses dans le cadre du budget et peut déléguer à cet effet ses pouvoirs à tout membre du bureau, sauf au Trésorier; il ouvre les comptes courants bancaires ou postaux.
En cas d'absence, ou d'empêchement il est de plein droit suppléé, en tous ses pouvoirs, par le doyen des membres du Comité Directeur, ou à défaut, par le Secrétaire. Le suppléant du Président ainsi désigné convoque en urgence le Comité Directeur pour désigner un Président par Intérim suivant les mêmes règles que l'élection du Président définies précédemment. Le mandat du Président par Intérim cesse dès que le Président en exercice est en mesure de reprendre ses fonctions.
Le Secrétaire rédige les convocations, les procès-verbaux de toutes les séances du comité, du bureau et des assemblées. Il est, en outre, chargé de la conservation des archives.
Le Trésorier est chargé de tout ce qui concerne la gestion du patrimoine de l'Association. Il effectue tous encaissements et tous paiements, tient la comptabilité des opérations qu'il effectue et en rend compte à l'Assemblée Générale.
En cas d'absence, ou d'empêchement du Secrétaire ou du Trésorier, le Président supplée à ceux-ci jusqu'à la désignation de leur remplaçant éventuel dans les conditions du 3éme alinéa du présent article, que celle-ci soit définitive ou provisoire.
ARTICLE
12: ASSEMBLÉE GÉNÉRALE
L'Assemblée
Générale a lieu une fois par an, de préférence au cours du dernier trimestre de
l'année civile. Elle comprend les membres actifs à jour de leur cotisation pour
l'année civile en cours.
Les membres absents à l'Assemblée Générale peuvent se faire représenter par tout autre membre de l'Association ; chaque membre actif ne peut représenter au plus que deux autres membres actifs, sous réserve de la présentation d'une délégation signée de la main du ou des membres qu'il représente.
Elle est présidée, en principe, par le Président, mais ce dernier peut désigner un président particulier de séance.
Les membres d'honneur et bienfaiteurs peuvent assister à l'Assemblée Générale, mais avec voix consultative.
Les membres composant l'Assemblée Générale sont convoqués par les soins du Secrétaire trois semaines au moins avant la date fixée pour la réunion. L'ordre du jour établi par le Comité Directeur est indiqué sur les convocations.
L'Assemblée entend le compte-rendu des opérations de l'année et de la situation financière et morale. Elle approuve les comptes de l'exercice clos au dernier jour du mois précédant l'Assemblée Générale, vote le budget de l'exercice suivant, délibère sur toutes les questions mises à l'ordre du jour, et nomme les vérificateurs aux comptes.
L'Assemblée ne peut valablement délibérer que si elle réunit un quart des membres ayant voix délibérative. Si cette proportion n'est pas atteinte, I'Assemblée générale est convoquée à nouveau, mais à trois semaines d'intervalle au moins.
Elle peut cette fois délibérer valablement quel que soit le nombre des membres présents. Il est procédé, après épuisement de l'ordre du jour, au remplacement des membres du Comité Directeur sortants suivant les modalités prévues à l'article 10.
Ne peuvent être traitées, lors de l'Assemblée Générale, que les questions inscrites à l'ordre du jour.
Des assemblées générales peuvent être réunies à toute époque de l'année, à l'initiative du Comité Directeur ou sur demande écrite du tiers des membres actifs, sur ordre du jour précisé.
Les délibérations sont prises dans les mêmes conditions de quorum et de majorité que pour l'Assemblée Générale annuelle.
Les décisions prises en Assemblée Générale s'imposent à tous les membres.
Les membres absents à l'Assemblée Générale peuvent se faire représenter par tout autre membre de l'Association ; chaque membre actif ne peut représenter au plus que deux autres membres actifs, sous réserve de la présentation d'une délégation signée de la main du ou des membres qu'il représente.
Elle est présidée, en principe, par le Président, mais ce dernier peut désigner un président particulier de séance.
Les membres d'honneur et bienfaiteurs peuvent assister à l'Assemblée Générale, mais avec voix consultative.
Les membres composant l'Assemblée Générale sont convoqués par les soins du Secrétaire trois semaines au moins avant la date fixée pour la réunion. L'ordre du jour établi par le Comité Directeur est indiqué sur les convocations.
L'Assemblée entend le compte-rendu des opérations de l'année et de la situation financière et morale. Elle approuve les comptes de l'exercice clos au dernier jour du mois précédant l'Assemblée Générale, vote le budget de l'exercice suivant, délibère sur toutes les questions mises à l'ordre du jour, et nomme les vérificateurs aux comptes.
L'Assemblée ne peut valablement délibérer que si elle réunit un quart des membres ayant voix délibérative. Si cette proportion n'est pas atteinte, I'Assemblée générale est convoquée à nouveau, mais à trois semaines d'intervalle au moins.
Elle peut cette fois délibérer valablement quel que soit le nombre des membres présents. Il est procédé, après épuisement de l'ordre du jour, au remplacement des membres du Comité Directeur sortants suivant les modalités prévues à l'article 10.
Ne peuvent être traitées, lors de l'Assemblée Générale, que les questions inscrites à l'ordre du jour.
Des assemblées générales peuvent être réunies à toute époque de l'année, à l'initiative du Comité Directeur ou sur demande écrite du tiers des membres actifs, sur ordre du jour précisé.
Les délibérations sont prises dans les mêmes conditions de quorum et de majorité que pour l'Assemblée Générale annuelle.
Les décisions prises en Assemblée Générale s'imposent à tous les membres.
ARTICLE
13: PROCES-VERBAUX
Les
délibérations des Assemblées Générales, sont consignées par le Secrétaire dans
des procès-verbaux, signés par le président de séance et le secrétaire de
séance sur des feuillets numérotés et conservés au siège de l'Association.
Il en est de même pour les délibérations du Comité Directeur.
Il en est de même pour les délibérations du Comité Directeur.
ARTICLE
14: MODlFlCATlON DES STATUTS
Les
présents statuts ne peuvent être modifiés qu'au cours d'une Assemblée Générale
convoquée spécialement à cet effet.
L'Assemblée Générale ne peut modifier les statuts que si 50% au moins des membres sont présents ou représentés. Si ce quorum n'est pas atteint, I'assemblée est à nouveau convoquée sur le même ordre du jour ; la convocation est adressée aux membres de l'assemblée trois semaines au moins avant la date fixée pour la réunion. L'Assemblée Générale statue alors sans condition de quorum.
Les statuts ne peuvent être modifiés qu'à la majorité des deux tiers des membres présents ou représentés, représentant au moins les deux tiers des voix.
L'Assemblée Générale ne peut modifier les statuts que si 50% au moins des membres sont présents ou représentés. Si ce quorum n'est pas atteint, I'assemblée est à nouveau convoquée sur le même ordre du jour ; la convocation est adressée aux membres de l'assemblée trois semaines au moins avant la date fixée pour la réunion. L'Assemblée Générale statue alors sans condition de quorum.
Les statuts ne peuvent être modifiés qu'à la majorité des deux tiers des membres présents ou représentés, représentant au moins les deux tiers des voix.
ARTICLE
15: DISSOLUTION
L'Assemblée
Générale ne peut prononcer la dissolution de l'Association que si elle est
convoquée spécialement à cet effet. Elle se prononce dans les conditions
prévues par les 2ème et 3ème alinéas de l'article 14 ci-dessus.
En cas de dissolution, I'assemblée générale désigne un ou plusieurs commissaires chargés de la liquidation des biens de l'Association. Elle attribue l'actif net à un ou plusieurs établissements ayant un objet analogue, ou a des établissements ayant pour but exclusif l'assistance ou la bienfaisance.
En cas de dissolution, I'assemblée générale désigne un ou plusieurs commissaires chargés de la liquidation des biens de l'Association. Elle attribue l'actif net à un ou plusieurs établissements ayant un objet analogue, ou a des établissements ayant pour but exclusif l'assistance ou la bienfaisance.
ARTICLE
16: REGLEMENT lNTERlEUR
Le
Comité Directeur est habilité, s'il le considère nécessaire, à établir et
diffuser un règlement intérieur. Ce règlement pourra être modifié par le
Président, à titre exceptionnel, et jusqu'au plus prochain Comité Directeur
seulement. Affiché dans les locaux de l'Association et mis à la disposition de
chaque membre sur simple demande, le règlement intérieur a, dès sa diffusion,
force obligatoire à l'égard de tous les membres actifs de l'Association, qui
seront irréfragablement présumés en avoir eu connaissance. Il devra cependant
ensuite être approuvé par la plus prochaine Assemblée Générale pour continuer à
être ensuite applicable.
ARTICLE
17: FORMALITES
L'Association devra:
- remplir les
formalités d'adhésion ou d'agrément auprès des organismes régionaux,
départementaux ou locaux auxquels elle peut être rattachée du fait de ses
activités, et se conformer de ce fait aux statuts et règlement intérieur
de ceux-ci,
- remplir les
formalités d'affiliation aux fédérations et groupements correspondant à
ces activités et se conformer, de ce fait, aux statuts et règlement
intérieur de ceux -ci.
Elle
veillera tout particulièrement à la continuité de son affiliation aux
organismes, fédérations et groupements lui permettant de bénéficier des
subventions et aides de toute sorte de nature à favoriser son activité et son
expansion.
ARTICLE
18: OBLIGATIONS
L'autodiscipline
est la règle de base au sein de l'Association pour tout ce qui concerne le
respect des statuts, du règlement intérieur, des lois et règlements en vigueur,
ainsi que des us et coutumes de vie en communauté. Chaque membre a donc le
devoir de respecter et de faire respecter ces règles ; il lui appartient de
signaler au Comité Directeur les manquements à celles-ci chaque fois qu'il
l'estime nécessaire, notamment en ce qui concerne la sécurité et le respect de
l'environnement naturel et humain.
Eventuellement, un commissaire délégué et un adjoint sont nommés par le Comité Directeur pour chacune des activités sportives pratiquées au sein de l'Association. Ils sont chargés de faire respecter les différentes consignes et, en particulier, celles relatives à la sécurité. Ils ont autorité pour interdire l'utilisation de tout appareil, produit ou matière dangereuse, dans les locaux ou sur les terrains placés sous leur contrôle.
Les modèles et appareillages appartenant aux membres ne peuvent être utilisés que s'ils répondent aux normes et réglementation en vigueur. Le Comité Directeur peut prononcer des sanctions à l'encontre de tout membre ne respectant pas les normes et réglementation en vigueur pouvant aller jusqu'à la radiation conformément à l'article 6 des présents statuts.
En aucun cas, les membres du Comité Directeur et tout organe de l'Association ne peuvent être tenus pour responsables des accidents qui pourraient survenir aux membres de l'Association.
Toutes discussions ayant un caractère politique, confessionnel ou procédant de considérations philosophiques ou raciales sont interdites au sein de l'Association.
Eventuellement, un commissaire délégué et un adjoint sont nommés par le Comité Directeur pour chacune des activités sportives pratiquées au sein de l'Association. Ils sont chargés de faire respecter les différentes consignes et, en particulier, celles relatives à la sécurité. Ils ont autorité pour interdire l'utilisation de tout appareil, produit ou matière dangereuse, dans les locaux ou sur les terrains placés sous leur contrôle.
Les modèles et appareillages appartenant aux membres ne peuvent être utilisés que s'ils répondent aux normes et réglementation en vigueur. Le Comité Directeur peut prononcer des sanctions à l'encontre de tout membre ne respectant pas les normes et réglementation en vigueur pouvant aller jusqu'à la radiation conformément à l'article 6 des présents statuts.
En aucun cas, les membres du Comité Directeur et tout organe de l'Association ne peuvent être tenus pour responsables des accidents qui pourraient survenir aux membres de l'Association.
Toutes discussions ayant un caractère politique, confessionnel ou procédant de considérations philosophiques ou raciales sont interdites au sein de l'Association.
ARTICLE
19: SURVEILLANCE
Les
registres de l'Association et les pièces de comptabilité doivent pouvoir être
présentés à toute réquisition des administrations ou juridictions compétentes.
Tout membre a droit d'accès à toute pièce administrative ou comptable de l'Association sur demande justifiée et après accord du Bureau Directeur.
Les modifications aux statuts portant sur l'intitulé, l'objet ou le siège de l'Association doivent être portées à la connaissance de la préfecture dans le mois qui suit leur adoption par l'Assemblée Générale et publiées au Journal Officiel.
Les changements de personnes au sein du Bureau Directeur doivent être portés à la connaissance de la Préfecture dans les trois mois.
Tout membre a droit d'accès à toute pièce administrative ou comptable de l'Association sur demande justifiée et après accord du Bureau Directeur.
Les modifications aux statuts portant sur l'intitulé, l'objet ou le siège de l'Association doivent être portées à la connaissance de la préfecture dans le mois qui suit leur adoption par l'Assemblée Générale et publiées au Journal Officiel.
Les changements de personnes au sein du Bureau Directeur doivent être portés à la connaissance de la Préfecture dans les trois mois.
Statuts adoptés par l'Assemblée Générale le 5 avril 2013
Signature :
Président vis-président secrétaire trésorier
c'est vice président
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